Informations Légales
Le présent site est la propriété du Comité Régional d’Équitation d’Ile de France (CREIF)
Directeur de la publication : Emmanuel Feltesse
Rédacteur en Chef : Benoît Cayron-Renaux
Coordonnées :
Comité Régional d’Équitation d’Ile de France
56, rue des renaudes
75017 PARIS
Tel : +33 (0)1 47 66 10 03
E-mail : creif@cheval-iledefrance.com
Conception, coordination et réalisation :
Comité Régional d’Équitation d’Ile de France
56, rue des renaudes
75017 PARIS
Tel : +33 (0)1 47 66 10 03
E-mail : creif@cheval-iledefrance.com
Crédits Photos : CREIF / PSV / FFE / DR
L’utilisateur du site www.cheval-iledefrance.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Comité Régional d’Équitation d’Ile de France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques CREIF et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’INPI est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Comité d’Équitation d’Ile de France.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l’Editeur ne pouvant être engagée à raison d’éventuelles erreurs.
Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés.